André Hepp


De: Hepp (André)
Objet:
conseiller honoraire à la chambre régionale des comptes d'Aquitaine, vice-président du comité interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Groupe:
Chambre régionale des comptes d'Aquitaine, vice-président du comité interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
JORFTEXT000000648630(source JORF)
nomination
06 Novembre 200706/11/2007
De: Hepp (André)
Objet:
conseiller honoraire à la chambre régionale des comptes d'Aquitaine, vice-président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
JORFTEXT000000226673(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Hepp (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
date_debut="1999-12-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000384005(source JORF)
admission
30 Octobre 199930/10/1999
De: Hepp (André)
conseiller à la chambre régionale des comptes d'Aquitaine
Objet:
vice-président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
JORFTEXT000000568054(source JORF)
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Hepp (André)
Objet:
Midi-Pyrénées
Groupe:
COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation (chambres régionales des comptes)
JORFTEXT000000354714(source JORF)
affectation
27 Juin 199127/06/1991
De: Hepp (André)
Objet:
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1990
en application de l'article 15 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
Groupe:
Conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000719874(source JORF)
nomination
26 Juin 199126/06/1991
De: Hepp (André)
Objet:
Midi-Pyrénées
Groupe:
COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation de conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000710544(source JORF)
affectation
17 Mai 199117/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.